lacune de la règlementation

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• Réglementation des OGM — La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l utilisation des OGM,… …   Wikipédia en Français

• COMITÉ D’ENTREPRISE — Les comités d’entreprise ont été créés en France en 1945 dans le but d’associer les travailleurs à la gestion des entreprises. L’institution a vu le jour au sein d’une société profondément marquée par la guerre et sous l’influence d’expériences… …   Encyclopédie Universelle

• Agents De Conservation De La Faune Au Québec — Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances adoptées sur ces matières. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

• Agents de conservation de la faune au Quebec — Agents de conservation de la faune au Québec Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances… …   Wikipédia en Français

• Agents de conservation de la faune au Québec — Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances adoptées sur ces matières. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

• Agents de conservation de la faune au québec — Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances adoptées sur ces matières. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

• RADIOÉLÉMENTS ET RAYONNEMENTS IONISANTS — Les radioéléments sont des isotopes dont les noyaux sont instables, car ils possèdent un trop plein d’énergie; ils s’en libèrent spontanément, tel un ressort qui se détend, en une ou en plusieurs étapes, pour revenir à un état plus stable, en… …   Encyclopédie Universelle

• ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… …   Encyclopédie Universelle

• ARBITRAGE — Au lieu de porter leurs contestations devant les tribunaux, il arrive fréquemment que les particuliers s’adressent à d’autres personnes en vue d’arbitrer un différend. L’institution de l’arbitrage est de tous les temps. Il est permis de penser… …   Encyclopédie Universelle

• INDUSTRIE — LE PHÉNOMÈNE industriel éclate à l’évidence. Les pays en voie de développement, pour s’arracher à la faim et à la dépendance économique vis à vis des nantis, inscrivent l’industrialisation au premier rang de leurs préoccupations et de leurs plans …   Encyclopédie Universelle

• CANALSAT — Logo de Canalsat SA Création 14 novembre 1992 Fondateur(s) André Rousselet …   Wikipédia en Français